Délibérations 2019

Mairie de Piégut — 2020-06-11T12:08:25Z

Voir la liste en pièce jointe, les délibérations sont consultables en mairie.

- Délibérations

Délibérations 2018

Mairie de Piégut — 2019-06-27T11:08:00Z

Voir la liste en pièce jointe, les délibérations sont consultables en mairie.

- Délibérations

Délibérations 2016 et 2017

Mairie de Piégut — 2018-01-15T12:33:16Z

Veuillez trouver en pièce jointe les 2 listes des délibérations prises par le conseil municipal en 2016 et en 2017.

- Délibérations

Délibérations 2015

Mairie de Piégut — 2016-02-02T08:14:30Z

vous trouverez dans le document joint la liste des délibérations prises en 2015 par le conseil municipal de Piégut

- Délibérations

Liste des délibérations de 2011 à l'année en cours

2011-01-09T10:01:08Z

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2011 :

1-Transport scolaire Piégut-Venterol et Gap
2-Equipement culturel de la maison commune
3-Spectacle août 2011
4-Travaux de voirie dans le village
5-Plan de désherbage
6-Compteurs de production d'eau potable
7-Eclairage public
8-Enfouissement des réseaux au Planeuil
9-Diagnostic éclairage public
11 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
12 Affectation des résultats
13 Vote des taux d'imposition
14 Tarif des repas de cantine
15 Montant de la location de la salle commune
16 Redevance eau assainissement
17 Tarif jardins potagers aux Auches
18 Vote du budget CCAS
19 Vote du budget Karting
20 Vote du budget Eau Assainissement
21 Vote du Budget Général
22 Travaux locataire villa A les Auches
23 Etude environnementale PLU
24 Demande de subvention éclairage public
25 Etude d'insertion dans le site d'une éventuelle école à la Rouvière
26 Nouvelle convention avec la DDT pour les 2T6 des Auches
27 Tarification Eau et Assainissement
28 Affectations de noms de rues au village
29 Reconduction et modification du contrat de travail de l'adj. techn.
30 Marché de transport pour Tallard
31 Schéma de coopération intercommunale
32 Admission de titres en non-valeur budget général
33 Admission de titres en non-valeur budget eau et assainissement
34 Marché transport collégiens à Tallard
35 Demande de subvention pour les compteurs d'eau potable
36 Délibération modificative de crédit Budget Eau et Assainissement
37 Délibération modificative de crédit Budget Général : volets
38 Approbation du Rapport Eau et Assainissement 2010
39 Avenant au contrat PLU
40 Bons de noël des enfants
41 Cadeaux de noël aux personnes de plus de 75 ans
42 Délibération modificative de crédit Budget Général : imprimante école
43 Délibération modificative de crédit Budget Général : portail villa
44 Intervenant informatique à l'école primaire
45 Nombre d'heures intervenant informatique
46 Statuts Communauté de Communes du Pays de Serre-Ponçon
47 Indemnité forfaitaire de déplacement pour l'agent cantine
48 Taux de la Taxe d'Aménagement
49 Demande DETR 2012 : réfection de la place du village
50 Adhésion à la certification PEFC
51 Convention avec EDF
52 Convention avec SIMPRO
53 Délibération modificative de crédit FNGIR
54 Délibération modificative de crédit PLU
55 Demande de subvention pour le remplacement du fourgon communal

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2012 :
1 Participation de la commune au SIVU micro-crèche
2 Plan de désherbage
3 Enquête publique carrière Remollon
4 Schéma directeur assainissement
5 achat de 2 anti-béliers
6 Affectation des résultats
7 Comptes administratifs 2011
8 Taux d'imposition
9 Tarifs repas cantine
10 Location maison commune
11 Jardins potagers aux Auches
12 Redevance Eau Assainissement
13 Vote du Budget général
14 Vote du budget eau assainissement
15 Vote du budget CCAS
16 Dissolution du budget karting
17 Achat désherbeur thermique
18 Convention CNFPT
19 Admission en non-valeur budget général
20 Admission en non-valeur budget eau assainissement
21 Noms des rues
22 Subvention amendes de police
23 Convention SIVU irrigation
24 Statuts CCPSP
25 Subvention FODAC
26
27 Marché public transport collège Tallard
28 Contrat de travail agent entretien
29 Régime indemnitaire
30 Matériel plan de désherbage
31Transport collégiens
32 Convention paiement TIPI
33 Rapport Eau Assainissement
34 Compte administratif - Compte de gestion
35 Budget Karting
36 SPA
37 Curage de ravin
38 Adjoint technique principal
39 Assurance chômage
40 Subvention table orientation
41 Avance remboursable Conseil Général
42 Délégués SIVU irrigation
43 ADIC
44 TIPI
45 FPIC
46 Pillage coupe affouagère
47 Achat fourgon
48 Equipement informatique école
49 Equipement informatique école
50 Régularisation emprunt
51 Indemnité de déplacement
52 Noël des enfants
53 Noël des personnes âgées
54 Intervenant informatique école
55 Accompagnatrice car maternelle
56 Télétransmission des actes administratifs
57 Personnels ONF
58 SIE
59 SIVU irrigation

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2013 :
1 Projet d'école
2 Réforme des rythmes scolaires
3 Convention ATESAT
4 Convention CNFPT
5 Adhésion CNAS
6 PCS et DICRIM
7 Indemnités du personnel
8 Comptes administratif et de gestion
9 Affectation des résultats
10 Taux d'imposition
11 Redevance eau assainissement et branchement
12 Tarif repas cantine
13 Jardins potagers
14 Location salle commune
15 Vote budget eau Assainissment
16 Vote budget général
17 Subvention européenne table orientation
18 Attribution IAT
19 Transformation CDD en CDI
20 Marché transport Tallard
21 Adhésion AGEDI
22 Représentants à la CCPSP
23 Création poste adjoint administratif principal 2ème classe
24 Intervention technique informatique école
25 Participation RASED
26 Délib modification crédit muret
27 Délib modification crédit ADMR
28 Délib modification crédit ADPC
29 Participation accompagnatrice transport scolaire
30 Participation ATSEM
31 Participation intervenant informatique
32 Marché transport Tallard
33 Convention ERDF 3 lacs
34 Rapport service assainissement
35 Rapport service eau
36 Admission en non-valeur budget eau assinaissement
37 Admission en non-valeur budget général
38 Délib modification crédit éclairage public
39 Délib modification crédit curage de ravin
40 Remboursement subvention conseil général commune de venterol
41 Annulation de titre jardin
42 Pré-inscription coupe affouagère
43 Rôle de l'eau et de l'assainissement
44 Vente de rochasilles
45 Schéma directeur eau potable : demande de subvention
46 Coupe affouagère 2013-2014
47 Bons de noël des enfants
48 Cadeaux aux personnes de plus de 75 ans
49 Réfection de la rue de Prélafont
50 Indemnité forfaitaire de déplacement agent de cantine
51 Charte RASED
52 Recensement population 2014 : nomination agent coordonnateur
53 Recensement population 2014 : nomination agent recenseur
54 Reversement FNGIR
55 Délib modification crédits Enfouissement EDF

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2014 :
1 Encaissement caution
2 Approbation actualisation schéma directeur assainissement
3 Enquête publique vente d'un chemin rural au Planeuil
4 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
5 Election du maire
6 Nombre d'adjoints
7 Election 1er adjoint
8 Election 2nd adjoint
9 Election 3ème adjoint
10 Pouvoirs délégués au maire
11 Indemnités du maire
12 Indemnités adjoints
13 Création des commissions
14 Commission des impôts
15 CCAS
16 Représentant au SMAVD
17 Représentant au SCOT
18 Délégué AGEDI
19 Délégués SDE04
20 Représentants aux Communes Forestières
21 Représentants au comité de pilotage Natura 2000
22 Délégués CNAS
23 Correspondant défense
24 Référent grippe aviaire
25 Délégués SIVU Irrigation
26 Délégués SIVU micro crèche
27 Représentant OIT La Motte Turriers
28 Représentant office de tourisme Blanche Serre-Ponçon
29 Vote du budget général
30 Vote du budget Eau Assainissement
31 Affectation des résultats
32 Redevance eau assainissement et branchement
33 Vote taux imposition
34 Tarifs repas cantine
35 Jardins potagers auches
36 Montant de la location de al salle commune
37 Transport scolaire Piégut-Venterol et Tallard
38 Organisation du temps scolaire
39 Projet Natura 2000
40 Intervenante informatique école primaire
41 Indemnités percepteur
42 Convention conseil général transport RPI et Tallard
43 Convention conseil général transport Gap
44 Création budget annexe transport
45 Recrutement agent contractuel
46 Convention avec OIT La Motte Turriers
47 Transport scolaire
48 Etude complémentaire assainissement du village
49 Local abri bus scolaire
50 Admission en non-valeur
51 Adoption rapport assainissement 2013
52 Adoption rapport eau 2013
53 Consultation des entreprises pour le schéma directeur eau potable
54 Parcelles communales à soumettre au régime forestier
55 Intervenant tap
56 Annulation délibération n°2014-038
57 Inscription projet auprès du SDE 04
58 Délibération modificative de crédits
59 Délibération modificative de crédits
60 Bons de noël enfants
61 Bons de noël collégiens
62 Cadeaux de noël personnes de plus de 75 ans
63 Permanence assistante sociale
64 Annulation convention maitrise ouvrage CCPSP
65 Zone 30 au village
66 Echange de parcelles au Planeuil
67 Document unique prévention des risques du personnel
68 Indemnité de déplacement à l'intérieur de la commune
69 Délibération modificative de crédits
70 Délibération modificative de crédits
71 Délibération modificative de crédits
72 DETR 2015
73 Convention de transfert de mission du cabinet d'études en charge du PLU
74 Remplacement du chauffeur du bus scolaire:convention avec Venterol
75 Adhésion à l'association Profession Sport et Loisirs 05
76 Motion de soutien à la régulation opérationnelle du loup

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2015 :
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Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2016 :
Voir la pièce jointe

Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie

Mairie de Piégut (05130)

Délibérations 2019

Délibérations 2018

Délibérations 2016 et 2017

Délibérations 2015

Liste des délibérations de 2011 à l'année en cours